Vous trouverez ci-dessous les différentes annexes du nouveau PLU :

• Annexe sanitaire,
• Servitudes d'utilité publique,
• PPRI de la Zorn et du Landgraben.

 

Annexe sanitaire

• Page de garde de l'annexe sanitaire (Page de garde et Sommaire des annexes sanitaires) ;
• Note technique du réseau d'assainissement ;
• Note technique du réseau d'eau potable ;
• Plan du réseau d'eau potable (Village) ;
• Plan du réseau d'assainissement (Village) ;
• Plan du réseau d'eau potable (Microzone d'activités) ;
• Plan du réseau d'assainissement (Microzone d'activités).

 

Servitudes d'utilité publique

• Liste des Servitudes d'utilité publique.

 

PPRI de la Zorn et du Landgraben
(Plan de prévention du risque d'inondation)

• Page de garde du PPRI ;
• Arrêté préfectoral du 26 août 2010 : approbation du PPRI des bassins versants de la Zorn et du Landgraben ;
• Arrêté préfectoral modificatif du 17 janvier 2011 modifiant l'arrêté préfectoral du 26 août 2010 ci-dessus ;
• Carte du PPRI planche 16 (Brumath aval - Geudertheim) ;
• Carte du PPRI planche 17 (Geudertheim aval - Weyersheim amont) ;
• Note de présentation du PPRI (Pages 1 à 20) ;
• Note de présentation du PPRI (Pages 21 à 37 + glossaire, annexe 1 et annexe 2 page 1 à 5) ;
• Note de présentation du PPRI (Suite annexe 2 pages 6 à 28 + annexe 3 et annexe 4) ;
• Règlement du PPRI.

 

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